Présentation du site

Les mentions légales du site idpierres.com et ingenieriedistributionpierres.com  propriété de Bruno Charbonnier.

Propriétaire : IDPierres  SASU RCS 817492283 - Bruno Charbonnier "Chantepie" 49320 St Jean-des-Mauvrets.

 

Création du site  : www.becomes.fr

Responsable publication : Bruno charbonnier contact@idpierres.com

Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

 

Lexique:

Le Site: Dans le texte ci dessous, correspond exclusivement à: idpierres.com / ingenieriedistributionpierres.com

Informations personnelles: Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

1. Conditions générales d’utilisation.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ce site est normalement accessible aux utilisateurs, sauf pour raisons de maintenance technique et cela sans préavis.

Le site, les mentions légales et les conditions générales de ventes sont mises mis à jour régulièrement, et peuvent être modifiés à tout moment: l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

2. Description des services fournis.

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient ou non de son fait.

Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives, et sont données sous réserve de modifications.

 

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

IDPierres et son gérant sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usages sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, photos. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : IDPierres

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Limitations de responsabilité.

IDPierres et son gérant ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au "site", et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Ils ne pourront également être tenus responsables des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. IDPierres  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, IDPierres se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (Texte, photographie…).

 

6. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au "site", le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause IDPierres ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le "site". L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du "site" . n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de IDPierres  et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du "site". Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

 

8. Liens hypertextes et cookies.

Le "site" contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de IDPierres. Cependant, il n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le "site" est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui  ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

 

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du "site" est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’ Angers.

 

9. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

10.Crédits.

Copyright 2016 & crédits photo IDPierres - Crédit photo de fond de site : carrière par Mr Jean-Paul Delacruz - Tous droits réservés.

Mentions légales

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Propriétaire : IDPierres  SASU RCS 817492283 - Bruno Charbonnier "Chantepie" 49320 St Jean-des-Mauvrets.

 

Création du site  : www.becomes.fr

Responsable publication : Bruno charbonnier contact@idpierres.com

Hébergeur : ovh – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

 

Lexique:

Le Site: Dans le texte ci dessous, correspond exclusivement à: idpierres.com / ingenieriedistributionpierres.com

Informations personnelles: Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Utilisateur: Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

1. Conditions générales d’utilisation.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ce site est normalement accessible aux utilisateurs, sauf pour raisons de maintenance technique et cela sans préavis.

Le site, les mentions légales et les conditions générales de ventes sont mises mis à jour régulièrement, et peuvent être modifiés à tout moment: l’utilisateur est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

2. Description des services fournis.

Le site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. Cependant, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient ou non de son fait.

Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Elles ne sont pas exhaustives, et sont données sous réserve de modifications.

 

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

IDPierres et son gérant sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usages sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, photos. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : IDPierres

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Limitations de responsabilité.

IDPierres et son gérant ne pourront être tenus responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au "site", et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Ils ne pourront également être tenus responsables des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. IDPierres  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, IDPierres se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (Texte, photographie…).

 

6. Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au "site", le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause IDPierres ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le "site". L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du "site" . n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de IDPierres  et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du "site". Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

 

8. Liens hypertextes et cookies.

Le "site" contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de IDPierres. Cependant, il n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le "site" est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui  ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

 

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du "site" est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents d’ Angers.

 

9. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

 

10.Crédits.

Copyright 2016 & crédits photo IDPierres - Crédit photo de fond de site : carrière par Mr Jean-Paul Delacruz - Tous droits réservés.

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